Faire face à un sinistre dans votre domicile peut être une expérience stressante, mais savoir comment gérer efficacement la situation peut faire toute la différence.
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Les dépendances qui se trouvent dans votre logement ne sont pas systématiquement prises en charge par l’assurance habitation. Toutefois, vous pouvez les protéger en souscrivant à une couverture complémentaire dans le contrat d’assurance. Quelles sont les couvertures d’une dépendance ? Comment y souscrire ? Toutes les réponses.
Qu’est-ce qu’une dépendance ?
Le terme « dépendance » ne fait l’objet d’aucune définition dans le Code des assurances et n’est donc pas encadré juridiquement. De ce fait, chaque assureur est libre de définir ce qui est ou non une dépendance.
De manière générale, une dépendance est une structure ou un local en dur placé à l’extérieur du logement et sans communication directe avec les autres pièces à vivre. C’est une structure isolée ayant uniquement un usage utilitaire comme une cave, un garage, un parking, une grange, un abri de jardin, une buanderie, etc.
Par ailleurs, afin que le bâtiment soit considéré comme une dépendance, certaines compagnies d’assurance exigent qu’il ne soit utilisé ni à usage d’habitation, ni à usage professionnel. Toutefois, chaque assureur est libre d’exiger ces propres spécificités pour qualifier une structure de dépendance ou non.
Néanmoins les piscines, les cours extérieures, ou encore un salon de jardin ne sont pas considérés comme des dépendances. Ils doivent faire l’objet d’une garantie spécifique qui couvre ces espaces.
D’autre part, bien que l’assurance habitation dépendance ne soit pas obligatoire, il est tout de même recommandé d’y souscrire afin de vous protéger face aux sinistres qui pourraient y survenir.
La couverture de vos dépendances
Généralement, la couverture de votre dépendance n’est pas incluse dans le contrat d’assurance multirisque habitation. Heureusement, il existe des extensions de garantie au contrat d’assurance qui couvre la dépendance du logement.
Par contre, si l’assuré possède de nombreuses dépendances ou lorsque la structure présente des risques spécifiques, il est préférable de souscrire à un contrat séparé qui prend en compte les spécificités des dépendances.
Par ailleurs, les dépendances doivent respecter certaines conditions afin que celles-ci soient couvertes par le contrat d’assurance habitation :
La dépendance doit se situer sur le même terrain que le logement ou à moins de 10 km
La structure doit être uniquement privatif
Son usage doit être exclusivement utilitaire
La surface doit être limitée à 50 m2 maximum
Toutefois, veuillez noter que les critères peuvent varier d’un assureur à un autre. Il convient donc de consulter les conditions générales et particulières du contrat d’assurance pour connaître la couverture exacte de votre dépendance.
Si vous êtes client chez Selfassurance, vous pouvez consulter les conditions générales de votre assurance habitation directement sur l’espace client.
Les garanties de l’assurance
Lorsque la dépendance est couverte par le contrat d’assurance MRH, elle dispose alors des mêmes garanties que le logement. A savoir :
En ce qui concerne la garantie vol, elle n’est pas comprise dans les garanties de base de l’extension de base. Généralement, pour souscrire à cette garantie, la dépendance doit posséder des murs solides avec un toit et une porte à fermer à clé.
En cas de vol, la compagnie d’assurance peut refuser l’indemnisation s’il estime que l’assuré n’a pas pris suffisamment de précautions pour protéger son bien.
Par ailleurs, l’assuré peut également souscrire à d’autres garanties additionnelles comme la garantie bris de glace ou la garantie catastrophes technologiques.
D’autres part, les plafonds d’indemnisation pour le mobilier des dépendances étant assez bas, il convient de ne pas y entreposer des objets de valeur au risque de ne pas obtenir un remboursement complet.
Si vous cherchez une assurance habitation complète pour couvrir vos dépendances, Selfassurance propose plusieurs formules d’assurance habitation. Effectuez un devis gratuit et souscrivez directement au contrat d’assurance qui vous correspond.
Que faire en cas de modification de la dépendance ?
En cas de travaux dans votre dépendance comme un agrandissement, une destruction ou une transformation, il convient d’en informer d'abord votre compagnie d’assurance afin que celui-ci puisse rédiger un avenant au contrat ou élargir les garanties du contrat d’assurance en cours.
D’autre part, la nouvelle surface de votre dépendance peut avoir un impact sur le niveau de risque à couvrir et donc sur le montant de la cotisation de votre assurance habitation. Vous pouvez également être amené à souscrire à des garanties supplémentaires pour protéger au mieux votre bien.
Il est primordial de déclarer les travaux effectués à votre compagnie d’assurance. En cas de sinistre qui nécessite un expert, le contrat est automatiquement vérifié. Si l’extension n’a pas été déclarée, l’assureur peut refuser l’indemnisation.
Par ailleurs, lorsque vous effectuez les travaux vous-même, l’assurance habitation vous couvre en cas de dommages causés. En effet, vous êtes couvert par la garantie responsabilité civile pour les petites rénovations.
Par contre, en cas de gros œuvre ou d’opération qui relève d’un permis de conduire, il convient de souscrire à une assurance construction dommages-ouvrages afin de se protéger au mieux face aux risques.
Si les travaux sont réalisés par un professionnel, c’est son assurance professionnelle qui prend en charge les dommages en cas d’accident.
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Faire face à un sinistre dans votre domicile peut être une expérience stressante, mais savoir comment gérer efficacement la situation peut faire toute la différence.
Souscrire une assurance habitation est une étape cruciale pour protéger votre domicile et vos biens contre divers risques.
L'assurance habitation est essentielle pour protéger votre domicile et vos biens contre divers risques. Cependant, il existe plusieurs types de polices d'assurance habitation adaptées aux différentes situations des occupants : propriétaire, locataire, copropriété, etc.
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En cas de sinistre comme un dégât des eaux, un incendie, ou une catastrophe naturelle, par exemple, l’assurance habitation couvre les dégâts causés à vos biens. Elle protège également les membres de votre famille en cas de dommage causé à un tiers avec la garantie responsabilité civile.
L’assurance habitation prend en charge les dégâts causés à vos biens en cas de dégât des eaux, incendie, vol, ou catastrophe naturelle, par exemple. Elle protège également les occupants du domicile en cas de préjudice causé à un tiers avec la garantie responsabilité civile.
L’assurance habitation protège votre logement contre d’éventuels sinistres qui pourraient survenir. Le contrat habitation couvre les préjudices subis sur vos biens en cas de dégât des eaux, incendie, vol, une catastrophe naturelle, etc.
L’assurance habitation permet de couvrir votre logement contre d’éventuels sinistres qui pourraient survenir. En effet, le contrat habitation prend en charge les dommages causés par un dégât des eaux, un incendie, un vol, une catastrophe naturelle, etc.
L’assurance habitation permet de couvrir son logement contre d’éventuels sinistres qui pourraient survenir. En effet, en cas de dégât des eaux, incendie, ou catastrophe naturelle par exemple, le contrat habitation prend en charge le préjudice subi dans le domicile.
L’assurance habitation couvre vos biens et prend en charge les préjudices subis dans votre logement en cas de sinistre (dégât des eaux, incendie, catastrophe naturelle, etc.).
En cas de sinistre comme un dégât des eaux, un incendie, ou une catastrophe naturelle par exemple, l’assurance habitation prend en charge les dommages causés aux biens du logement.
L’assurance habitation prend en charge les dégâts causés dans votre logement en cas de dégât des eaux, incendie, catastrophe naturelle par exemple. Souscrire un contrat d’assurance habitation vous permet donc de protéger vos biens en cas de sinistre.