Retrouvez toutes informations sur le remboursement des traitements d'orthodontie.
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L’orthodontie fait partie des soins dentaires les plus onéreux. Elle est généralement appliquée aux enfants et aux adolescents, mais il existe également des traitements pour adultes.
Avec un coût élevé du traitement et un faible taux de remboursement de l’Assurance maladie, il est nécessaire de recourir à une mutuelle santé pour réduire les dépenses liées aux soins d’orthodontie.
Qu’est-ce que l’orthodontie ?
L’orthodontie est une spécialité dentaire qui vise à corriger les mauvaises positions dentaires et osseuses. Elle s’intéresse au diagnostic, au traitement et à la prévention des anomalies de positionnement ou d’alignement des dents et des mâchoires.
Le traitement d’orthodontie permet au patient d’avoir une bouche saine et des dents bien alignées. De plus, il réduit le risque de caries dentaires et les problèmes de gencives. L’orthodontie a aussi un impact sur l’usure prématurée de la dentition qui survient lorsque les dents sont mal alignées.
Le plus souvent, les soins d’orthodontie sont réservés aux enfants et aux adolescents. Mais il est également nécessaire à certains adultes bien que les professionnels recommandent une première visite dès l’enfance afin de détecter si un traitement est indispensable ou non.
Les traitements de l’orthodontie sont spécifiques aux besoins du patient et ils sont adaptés en fonction des problèmes dentaires de celui-ci. Ils peuvent être esthétiques ou fonctionnels.
Quel est le coût d’un traitement d’orthodontie ?
Le parcours de soins des traitements d’orthodontie est assez spécifique et son tarif est déterminé par un chirurgien-dentiste ou un médecin stomatologiste. Avant de commencer le traitement, le patient doit effectuer une première consultation chez un orthodontiste afin que celui-ci puisse poser un diagnostic.
Lors de la consultation, l’orthodontiste doit établir un devis dentaire à remettre au patient. Ce devis doit comporter :
La description précise et détaillée du traitement proposé et des matériaux utilisés
Le montant des honoraires du traitement
Le montant remboursé par l’Assurance maladie
Les éventuels suppléments
La première consultation qui est au montant de 23 euros est remboursée à hauteur de 70 % par la Sécurité sociale. Toutefois, hormis cette consultation et les actes de radiologies, l’ensemble des frais liés au traitement d’orthodontie sont fixés librement.
Les professionnels appliquent un dépassement d’honoraires sur les tarifs. La facturation des traitements se fait par semestre. Les tarifs des traitements d’orthodontie dépendent principalement du type de traitement choisi par le patient.
Il peut s’agir d’un appareil dentaire qui est le traitement le moins onéreux ou d’un appareil à bagues céramiques qui est plus esthétique mais également plus cher. Il y a également la gouttière dentaire invisible dont le tarif peut varier d’une centaine d’euros à 1000 €.
L’orthodontie linguale (appareils à bagues invisibles) est quant à elle, le traitement le plus coûteux dont le montant peut dépasser 1000 € par semestre.
Quelle prise en charge de la Sécurité sociale ?
Le remboursement du traitement d’orthodontie par la Sécurité sociale nécessite certaines conditions :
Débuter le traitement avant l’âge de 16 ans
Obtenir l’accord de l’Assurance maladie suite à la demande de l’accord préalable
Commencer les soins dans les 6 mois suivant l’obtention de l’accord par la caisse d’Assurance maladie
Qu’est-ce qu’un accord d’entente préalable ?
L’accord préalable est un document qui permet la prise en charge de l’Assurance maladie. Elle est effectuée par le chirurgien-dentiste ou le médecin stomatologiste puis adressée à la caisse d’Assurance maladie.
Si l’accord est refusé, la CPAM envoie sous 15 jours après réception de l’accord une notification qui indique le motif du refus. Au-delà de 15 jours sans réponse, l’assuré peut considérer que la demande a été acceptée. Il dispose alors d’un délai de 6 mois pour commencer le traitement.
Les traitements d’orthodontie sont remboursés à hauteur de 70% pour les actes inférieurs à 120 € et à hauteur de 100% pour les actes supérieurs à 120 €. Le remboursement s’effectue sur la base de tarifs dits « de responsabilité », et sont donc inférieurs aux honoraires fixés par l’orthodontiste.
Veuillez noter que ces montants ne tiennent pas compte de la participation forfaitaire de 1 € qui est retenue sur les consultations chez le médecin stomatologiste. Par contre, elle ne s’applique pas sur les actes médicaux réalisés chez le chirurgien-dentiste.
Par ailleurs, si vous bénéficiez de la complémentaire santé solidaire (CSS), l’orthodontie est entièrement remboursée par la Sécurité sociale à condition que le traitement ait débuté avant les 16 ans du patient et que le nombre de semestres pris en charge soit de 6.
Quel est le remboursement de la mutuelle ?
La souscription à une mutuelle santé permet de compléter le remboursement de la Sécurité sociale et d’alléger votre reste à charge des frais d’orthodontie. La mutuelle prend en charge entièrement ou en partie les soins d’orthodontie.
Le remboursement de la mutuelle dépend du niveau de garantie souscrit et le montant du remboursement est exprimé en forfait ou en pourcentage.
Dans le cas du forfait, la mutuelle alloue un montant fixe annuel. Si le remboursement s’effectue en pourcentage, l’indemnisation se fera sur la base de remboursement de l’Assurance maladie. Plus le pourcentage est élevé, plus le montant de l’indemnisation sera conséquent.
Selfassurance propose des mutuelles santé sur mesure avec un remboursement des soins d’orthodontie. Effectuez un devis gratuit et souscrivez directement en ligne à la mutuelle qui vous convient.
En résumé, l’orthodontie est prise en charge par la Sécurité sociale avant l’âge de 16 ans et les adultes ne bénéficient pas d’un remboursement de l’Assurance maladie. Pour réduire le ticket modérateur des soins d’orthodontie, il convient de souscrire à une mutuelle santé.
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